Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com
BBSFASHION, SAS
Mme BOLIN SOYEGE Séverine

Numéro de dépôt :
3965284
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022
Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com de BBSFASHION

Présentation de la marque Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com

Déposée le 1 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBSFASHION et madame BOLIN SOYEGE Séverine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BBSFASHION domicilié(e) 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame BOLIN SOYEGE Séverine domicilié(e) 13 rue du Cayla - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBSFASHION, Mme SOYEGE Séverine domicilié(e) 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965284.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com est expirée depuis le 1 décembre 2022.

BBSFASHION a également déposé les autres marques suivantes : Sac Original/ Sac-Original.Com


BBSFASHION, SAS - 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5

Mme BOLIN SOYEGE Séverine - 13 rue du Cayla - 92400 - COURBEVOIE - France


BBSFASHION, Mme SOYEGE Séverine - 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).